S'identifier - S'inscrire - Contact

RUE de ZACC: lettre-type

Lettre-type : RUE de ZACC (NOM /LOGO expéditeur) (Coordonnées expéditeur) Collège communal de …. … … …… le ……. , Madame/Monsieur la/le Bourgmestre (adapter selon le cas), Mesdames/Messieurs les Echevins...→ plus

Octroi / révision permis d'environnement: lettre-type

Lettre-type : octroi/révision permis d’environnement (NOM /LOGO expéditeur) (Coordonnées expéditeur) Collège communal de …. … … …… le ……. , Madame/Monsieur la/le Bourgmestre (adapter selon le cas), Mesdames/Messieurs...→ plus

Réponse à l'enquête publique: courrier-type

Normal 0 21 false false false FR X-NONE X-NONE COURRIER-TYPE ENQUETE PUBLIQUE (NOM /LOGO expéditeur) (Coordonnées expéditeur) Collège communal de …. … … …… le ……. , Madame/Monsieur la/le Bourgmestre (adapter...→ plus

Pétition collective type

ENQUETE PUBLIQUE / PETITION COLLECTIVE-TYPE Collège communal de …. … … Objet demande : ……….. Enquête publique du ….. au ….. Je m’OPPOSE à ce projet pour les raisons suivantes (citer les 2-3 raisons majeures)...→ plus

Pétition individuelle type

ENQUETE PUBLIQUE / PETITION INDIVIDUELLE-TYPE Collège communal de …. … … Objet demande : ……….. Enquête publique du ….. au ….. Je m’OPPOSE à ce projet pour les raisons suivantes (reprendre les principales...→ plus

Lettre individuelle type (pré-remplie)

Les quelques mentions obligatoires dans une lettre concernant une enquête publique Certains éléments peuvent être éventuellement pré-remplis. (reprendre les principales proposition en laissant l’opportunité...→ plus

RGBSR non respect - lettre type

(NOM /LOGO expéditeur) (Coordonnées expéditeur) Collège communal de …. … … …… le ……. , Madame/Monsieur la/le Bourgmestre (adapter selon le cas), Mesdames/Messieurs les Echevins (adapter selon le cas),...→ plus
 Fédération Inter Environnement Wallonie
Adesa Action Environnement Beauvechain
Cadev Villers-La-Ville
Environnement Dyle
Lasne Nature
Epures  (Brabant wallon)
Ce site a été réalisé gracieusement par EPURES ASBL (Observatoire indépendant de l'environnement en Brabant wallon). Le contenu des fiches a été élaboré par les permanents et les bénévoles de la Fédération Inter-Environnement Wallonie et des associations à la base de cette initiative.